Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU BELVEZE
Monsieur Guillaume MALAFOSSE

Numéro de dépôt :
4476015
Date de dépôt :
13/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2028
CHATEAU BELVEZE de Guillaume MALAFOSSE

Présentation de la marque CHATEAU BELVEZE

Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par monsieur Guillaume MALAFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU BELVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Guillaume MALAFOSSE domicilié(e) 2 Chemin de ronde - 11240 - Belveze du razes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MALAFOSSE, Monsieur Guillaume MALAFOSSE domicilié(e) 2 Chemin de ronde - 11240 - BELVEZE DU RAZES - France.

La marque CHATEAU BELVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELVEZE arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

Guillaume MALAFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DE BELVEZE , Le 20 du mois


Monsieur Guillaume MALAFOSSE - 2 Chemin de ronde - 11240 - Belveze du razes - France


Guillaume MALAFOSSE, Monsieur Guillaume MALAFOSSE - 2 Chemin de ronde - 11240 - BELVEZE DU RAZES - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Vins d'appellation d'origine protégée.